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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOGARD
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ALTERN SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERN SYSTEM
ISOGARD Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98722323
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2018

Présentation de la marque ALTERN SYSTEM

Déposée le 11 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALTERN SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOGARD domicilié(e) 10 rue Pascal,69680 CHASSIEU (dossier no 2368735) - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 814 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2368735) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTERN SYSTEM est expirée depuis le 11 mars 2018.

ISOGARD a également déposé les autres marques suivantes : AREO-FEU , AREO - FEU , LA PARISIENNE D'INCENDIE , ISOGARD DESIGN , ORFEU , MULTIFEU , EUROPEENNE D'EXTINCTEURS , CRPI , ISOGARD , ISOGARD ON-LINE


ISOGARD Société par Actions Simplifiée - 10 rue Pascal,69680 CHASSIEU (dossier no 2368735) - 69680 - France - SIREN 382814077


Gilbey Delorey - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2368735) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 31 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278318 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478058 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341375 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354132 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 21 juillet 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°477682 - Publication au BOPI 2008-07-21

Inscription le 21 mars 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°478057 - Publication au BOPI 2008-03-21

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368735 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Alarmes.